Jean-François Serre
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-François Serre
agent contractuel chargé de mission classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction des industries de santé et des biens de consommation
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
autorite_delegation
=
"
Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
"
JORFTEXT000029493532
(source JORF)
délégation de signature
24 Septembre 2014
24/09/2014
De:
Jean-François Serre
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau du design et de la création
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation
=
"
Ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme
"
JORFTEXT000026767013
(source JORF)
délégation de signature
14 Décembre 2012
14/12/2012
De:
Jean-François Serre
chef du bureau design et création à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
membre suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020478056
(source JORF)
nomination
03 Avril 2009
03/04/2009
De:
Jean-François Serre
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau du design et de la création
Groupe:
Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
"
JORFTEXT000020276681
(source JORF)
délégation de signature
18 Février 2009
18/02/2009
De:
Jean-François Serre
chef du bureau de l'offre de formation à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
I. ― Au titre de représentants de l'Etat
Membre suppléant
Groupe:
Ecole nationale supérieure de création industrielle
ecole
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000019387244
(source JORF)
nomination
29 Août 2008
29/08/2008
De:
Jean-François Serre
chef de bureau de l'offre de formation à la direction générale des entreprises
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:
Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
conseil_administration
JORFTEXT000000158503
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2007
21/11/2007